×
Conditions Générales de Service
Bienvenue sur les Conditions Générales de Service de The Book Pros. Ces conditions régissent votre utilisation de nos services. Veuillez les lire attentivement avant d'utiliser notre plateforme.
1. Acceptation des conditions : En accédant ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Service, toutes les lois et réglementations applicables, et reconnaissez que vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site.
2. Description des services : The Book Pros fournit des services d'édition numérique, de promotion, de marketing et de gestion de contenu pour les auteurs et éditeurs. Les détails spécifiques de chaque service sont décrits sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre tout service à tout moment sans préavis.
3. Propriété intellectuelle : Tout le contenu, les marques de commerce et les droits d'auteur présents sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images et logiciels, sont la propriété de The Book Pros ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur et les marques de commerce.
4. Obligations de l'utilisateur : Vous acceptez de ne pas utiliser nos services à des fins illégales ou interdites par ces conditions. Vous êtes responsable de la conformité de votre contenu avec toutes les lois applicables, y compris les lois sur le droit d'auteur. Vous ne devez pas télécharger de contenu offensant, diffamatoire ou enfreignant les droits de tiers.
5. Limitation de responsabilité : The Book Pros ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser nos services, même si The Book Pros a été informé de la possibilité de tels dommages. Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations découlant de l'utilisation de nos services est limitée au montant que vous nous avez payé pour les services.
6. Modifications des conditions : Nous nous réservons le droit de réviser ces Conditions Générales de Service à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces Conditions Générales de Service.
7. Droit applicable : Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de Nice, France.